Le diplôme Droit international et comparé de l’environnement comprend :
- un tronc commun
- une option droit international de l’environnement
- une option droit comparé de l’environnement
Le tronc commun est composé des modules suivants :
- Introduction générale du droit de l’environnement,
- Les acteurs du droit international de l’environnement,
- L’administration et les acteurs du droit de l’environnement : l’exemple français
- Les principes généraux du droit international de l’environnement et un exemple : le principe de précaution,
- Les principes généraux du droit de l’environnement,
- L’information, la participation et l’évaluation environnementale,
- Le droit de l’environnement et la Cour Européenne des Droits de l’Homme (CEDH).
L’option droit international de l’environnement traite :
- L’air et les climats,
- L’environnement marin et côtier,
- Les cours d’eau et lacs internationaux.
- Les sols et la désertification,
- La biodiversité,
- Les déchets,
- Le commerce international,
- La responsabilité internationale en matière d’environnement,
- Le droit régional de l’environnement.
L’option droit comparé de l’environnement aborde :
- Le droit français (La protection de la nature, Aménagement du territoire et environnement, Les pollutions, La responsabilité)
- le droit québécois
- le droit brésilien
- le droit sénégalais
- le droit argentin
- le droit chilien
- le droit tunisien
- le droit uruguayen
- le droit vénézuélien
Le contrôle des connaissances s’organise avec :
- 1 devoir sur le tronc commun
- 1 devoir sur l’option
- 2 épreuves en salle, l’une sur le droit international de l’environnement et l’autre sur le droit comparé de l’environnement
- le mémoire sur l’option